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Mardi 06 mai 2008
Question orale de Jean-Paul Amoudry, portant sur l'avenir de l'hôtellerie familiale
Question orale de Jean-Paul Amoudry, portant sur l'avenir de l'hôtellerie familiale.
M. AMOUDRY:L'hôtellerie familiale, qui représente un inestimable patrimoine culturel et touristique, régresse au profit de la vente par appartements et de la location de meublés. Cette situation est
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Projet de loi, portant modernisation du marché du travail:Intervention de Jean-Marie Vanlerenberghe
Projet de loi, portant modernisation du marché du travail:INTERVENTION DE M. JEAN-MARIE VANLERENBERGHE
Nous avons toujours prôné la relance du dialogue social et la mise en place d'une véritable flexicurité à la française. Le projet de loi portant modernisation du marché du
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Mardi 29 avril 2008
Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique: Intervention de Yves Détraigne
Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique: Intervention de Yves Détraigne.
Ce projet de loi s'inscrit dans une évolution que j'estime souhaitable.
La modernisation adapte les règles générales d'accès et de
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Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique: Intervention de Jacqueline Gourault
Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique: Intervention de Jacqueline Gourault.
Le rapporteur ayant réalisé un excellent exposé, je vous proposerai seulement quelques réflexions.
Ce projet de loi possède deux aspects.
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COMMUNIQUE DE PRESSE :Anne-Marie Payet interpelle le gouvernement sur la prévention des risques liés au tsunami dans l'océan Indien
COMMUNIQUE DE PRESSE :Anne-Marie Payet interpelle le gouvernement sur la prévention des risques liés au tsunami dans l'océan Indien
Lors de la séance de questions orales, Anne-Marie Payet (UC-UDF, La Réunion) a interrogé le Secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer
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Question orale d'Anne-Marie Payet:Alerte au tsunami à la Réunion
Question orale d'Anne-Marie Payet:Alerte au tsunami à la Réunion.
Mme Anne-Marie Payet:À la suite du tsunami qui a dévasté l'océan Indien en décembre 2004, le ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie
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Question orale de Claude Biwer, portant sur le fonctionnement de certaines sous-commissions départementales
Question orale de Claude Biwer, portant sur le fonctionnement de certaines sous-commissions départementales.
M. Claude Biwer:Les élus meusiens sont perplexes devant le mode de fonctionnement de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique et de la
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Question orale de Muguette Dini, portant sur les constructions en zone agricole
Question orale de Muguette Dini, portant sur les constructions en zone agricole.
Mme Muguette Dini:Aux termes de l'article R. 123-7 nouveau du code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme peuvent désormais délimiter des zones agricoles qu'il est nécessaire de protéger en raison de leur potentiel
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Mercredi 16 avril 2008
Projet de loi, relatif aux OGM:Intervention de Daniel Soulage
Projet de loi, relatif aux OGM:Intervention de Daniel Soulage
Je me réjouis que M. le ministre d'État ait tenu son engagement : malgré la déclaration d'urgence, le texte est soumis au Sénat en deuxième lecture. Le débat à l'Assemblée nationale montre que la
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Logement social en outre-mer:Anne-Marie Payet, sénatrice centriste de la Réunion, interpelle le Gouvernement
Logement social en outre-mer:Anne-Marie Payet, sénatrice centriste de la Réunion, interpelle le Gouvernement
Anne-Marie Payet a interpellé le Gouvernement sur la situation du logement social en outre-mer.
À l’occasion des questions orales au Gouvernement, mardi 15 août, la
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